LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE
Présentation de la marque LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE
Déposée le 8 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE est expirée depuis le 8 janvier 2000.
SETAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06