Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE
SETAM (SA)

Numéro de dépôt :
1738393
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETAM domicilié(e) Rue du Bois de la Rose - Zone Industrielle de VILLE LA GRAND (74100) ANNEMASSE - France.

La marque LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE est expirée depuis le 8 janvier 2000.

SETAM a également déposé les autres marques suivantes : PALSTAR , GALVA STAR , EXCEPTIONET , rayonnage végas , KIT KESS , EKOSTORE , DESIGNER , LE MOT DU MOIS , LE RAYONNAGE UNIVERSAL , MOBILUS


SETAM (SA) - Rue du Bois de la Rose - Zone Industrielle de VILLE LA GRAND (74100) ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques